Le Président de FRANCE PREVOYANCE ASSOCIATION (association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 enregistrée sous le n° W313022615 auprès de la Préfecture de la Haute-Garonne – Siège social : 18 Boulevard Bonrepos – 31 000 Toulouse) a décidé de convoquer l’Assemblée Générale Mixte le :
Jeudi 30 novembre 2023 à 14 heures 30
66 rue Raymond IV à Toulouse
Pour le cas où le quorum minimum de 1 000 membres ne serait pas atteint lors de cette Assemblée Générale, vous êtes également convié(e), par la présente, conformément aux dispositions statutaires de notre Association, à une seconde Assemblée Générale Mixte, qui se tiendra aussi au : 66 rue Raymond IV à Toulouse, le jeudi 30 novembre 2023, à 15 heures.
L’Ordre du jour de cette Assemblée Générale Mixte (qui sera identique en cas de seconde Assemblée Générale) est le suivant :
ORDRE DU JOUR :
- Rapport moral du Président et approbation ;
- Rapport financier et approbation des comptes de l’exercice clos le 31/12/2022 ;
- Affectation du résultat ;
- Information sur les avenants aux contrats conclus entre l’Association et la Mutuelle Prévifrance, dans le cadre de la délégation donnée au Conseil d’Administration par l’Assemblée Générale ;
- Information sur les nouveaux contrats prévoyance et frais généraux permanents ;
- Délégation de pouvoir de l’Assemblée Générale au Conseil d’Administration pour la négociation avec les organismes assureurs et la conclusion d’avenants aux contrats collectifs ne portant pas sur des dispositions essentielles desdits contrats ;
- Pouvoirs pour les formalités ;
- Questions diverses.
Les documents sur lesquels l’Assemblée Générale Mixte sera appelée à se prononcer peuvent être consultés au siège de notre Association ou, si vous nous en faites la demande, vous être adressés par voie électronique à l’adresse e-mail que vous nous aurez indiquée.
Dans le cas où vous ne pourriez pas être présent(e) à cette Assemblée Générale Mixte, nous vous remercions de bien vouloir donner pouvoir à un autre membre de l’Association ou, le cas échéant, à votre conjoint, afin qu’il vous représente.
Pour des questions de logistique, nous vous remercions de bien vouloir nous informer de votre présence éventuelle, dont l’organisation et les frais restent à votre charge, à l’adresse suivante : assemblee-generale@franceprevoyance-association.fr
Le Président
Claude GALEY