Le Président de FRANCE PREVOYANCE ASSOCIATION (association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 enregistrée sous le n° W313022615 auprès de la Préfecture de la Haute-Garonne – Siège social : 18 Boulevard Bonrepos – 31 000 Toulouse) a décidé de convoquer l’Assemblée Générale Mixte le :
Jeudi 18 décembre 2025 à 14 heures 15, au 80 rue Matabiau à Toulouse.
Pour le cas où le quorum minimum de 1.000 membres ne serait pas atteint lors de cette Assemblée Générale, je vous convie également, par la présente, conformément aux dispositions statutaires de notre Association, à une seconde Assemblée Générale Ordinaire de notre Association, qui se tiendra également au : 80 rue Matabiau à Toulouse, le jeudi 18 décembre à 14 heures 30.
L’ordre du jour de cette Assemblée Générale Ordinaire (qui sera identique en cas de seconde Assemblée Générale) est le suivant :
Ordre du jour :
- Rapport moral du Président et approbation ;
- Rapport financier et approbation des comptes de l’exercice clos le 31/12/2024 ;
- Affectation du résultat ;
- Information sur les avenants aux contrats conclus entre l’Association et la Mutuelle Prévifrance, dans le cadre de la délégation donnée au Conseil d’Administration par l’Assemblée Générale ;
- Délégation de pouvoir de l’Assemblée Générale au Conseil d’Administration pour la négociation avec les organismes assureurs et la conclusion d’avenants aux contrats collectifs ne portant pas sur des dispositions essentielles desdits contrats ;
- Election d’administrateurs ;
- Pouvoirs pour les formalités ;
- Questions diverses.
Les autres documents sur lesquels l’Assemblée Générale Ordinaire sera appelée à se prononcer peuvent être consultés au siège de notre Association ou, si vous nous en faites la demande, vous être adressés par voie électronique à l’adresse e-mail que vous nous aurez indiquée.
Dans le cas où vous ne pourriez pas être présent(e) à cette Assemblée Générale Ordinaire, nous vous remercions de bien vouloir donner pouvoir :
- soit à un autre membre de l’Association,
- soit à votre conjoint afin qu’il vous représente,
- soit au Président.
A cet effet, vous pouvez utiliser le modèle de pouvoir ci-joint et nous le retourner, complété et signé :
par voie postale à l’adresse suivante : 80 rue Matabiau – 31000 Toulouse,
ou par courriel à l’adresse : assemblee-generale@franceprevoyance-association.fr
Claude GALEY
Président